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Jeudi 16 Juillet 2015  à 22 h 8' 6"

Compte-rendu du conseil municipal du 15 juillet 2015

Quatre délibérations à l’ordre du jour de ce conseil convoqué à 10h. 8 élus absents, dont 6 représentés.

Conseil ou mise en scène ?

La question mérite d’être posée : le maire annonce en préambule qu’à l’issue de la séance se tiendra sur place une « réunion de travail » regroupant ses colistiers et ceux de M. Palix. Le seul point susceptible de réunir ces 2 groupes étant leur démission annoncée, il s’agira sans doute de se mettre d’accord sur une lettre type. De même à la fin, on invite le public à évacuer la salle, « seules restent les personnes concernées…»

Si l’on a bien compris, le maire utilise une salle municipale, du matériel municipal (un écran déjà installé) – et quid du personnel communal ? – pour réunir des futurs ex-élus et futurs candidats aux prochaines élections.

Est-ce bien légal ?

Et s’il s’agit de rédiger une lettre identique, qu’a-t-on déposé chez l’huissier il y a 2 semaines? Des pages blanches ? Mise en scène !

Et que dire de l’annonce politique de M. Joseph en fin de séance : il soutiendra la liste «mixte» UDI-les Républicains aux élections régionales.

Etait-ce le lieu ? Le moment ?

Il a sans doute échappé à M. Joseph qu’il pourrait très bien ne plus être maire en décembre.
Qu’avons-nous à faire de ses choix politiques ? Qu’en ont à faire les quarante associations qui attendent une subvention dont il repousse le vote de semaine en semaine ?
Qu’il consacre plutôt son énergie aux affaires de la commune !

Mme Quilici intervient : utilisant leur droit de proposition, les élus ont demandé, il y a déjà 3 semaines, de mettre en priorité à l’ordre du jour les subventions aux associations. Mais était-ce vraiment une priorité pour M. Joseph ?
Manifestement ce rappel n’est pas du goût du maire, qui fait tout pour empêcher la 1ère adjointe de s’exprimer. Il finira par lâcher une date : le 23 juillet ! Tout en nous resservant l’excuse du budget supplémentaire, si long à boucler …

On passe à la 1ère délibération, qui avait été retirée du précédent conseil : la demande de classement de l’office du tourisme.

Le sujet tient ses promesses : c’est parti pour une sévère empoignade entre Mme Hecq et Mme Reig.
Pour simplifier, disons qu’en 2010, l’office de notre commune avait 3 étoiles (4 étant le maximum), valables 5 ans. On est passé depuis au classement : 1, 2 ou 3. Or l’adjointe au tourisme propose de demander le niveau 3, le plus bas.

M. Palix intervient pour dénoncer cette régression notoire, étant donné que ce classement conditionnera celui de la ville : station balnéaire ou station touristique. Il précise que la commune aurait dû formuler cette demande en janvier. Encore un oubli…

En fait, 918 communes sont classées en catégorie 2, dont nos voisines : Cassis, St-Cyr, Le Castellet, Sanary et Six-Fours.

Echange d’arguments : selon Mme Hecq, aucune différence entre la catégorie 2 et la 3, ce qui semble étonnant. De plus, le dossier est complexe, long à élaborer…les délais (avant 2018) seraient trop courts…
C’est fou ce qu’à Bandol, tout demande du temps: il faut un été pour une décision modificative, qui se fait en 2 jours chez nos voisins ; des mois pour signer des conventions etc…
Et c’est fou ce qu’on oublie de faire, après le renouvellement du CLTR, voici celui de la demande de classement !
Bien sûr, c’est toujours la faute des autres, ici M. Joseph incrimine le ministère du Tourisme : le plus drôle, c’est qu’en France, il n’y en a pas...et manifestement, le maire l’ignore !

M. Joseph intervient et met en cause la gestion de son prédécesseur : il parle de défaillance, de valse des directeurs de l’office. On aura droit tout au long du débat à une certaine confusion entre le rôle et le travail des fonctionnaires, et celui des élus.

Mme Reig répond : elle accuse l’adjointe d’avoir détruit le Etourisme, de ne pas avoir fait grand-chose depuis plus d’un an, en soulignant que les règles légales du travail ne sont pas respectées avec les nouveaux horaires d’ouverture de l’office.
M. Beissier renchérit sur le manque certain d’ambition et insiste sur la formation du personnel, rapidement interrompu par le maire d’un : « Concluez ! » péremptoire.
Faut-il rappeler au 1er magistrat que les élus ont le droit de s’exprimer, plusieurs fois, ne lui en déplaise, et en utilisant un temps de parole raisonnable ?

M. Delaud interroge à son tour sur le choix opéré, puisque les statuts permettent le 2.
Réponse de Mme Hecq, qui a oublié d’éteindre son micro : « On s’en fout ! » Voilà qui a le mérite d’être clair.
L’élu énumèrera ensuite les 6 critères permettant d’accéder à la catégorie 2 : rien que de très faisable.
Sauf que le maire n’écoute pas : il discute avec les fonctionnaires…

Nouvelle intervention de M. Bertoncini, qui se fait sèchement renvoyer à son ballon par Mme Reig : « Je ne vais pas parler de sport, ne parlez pas de ce que vous ne connaissez pas.»
A ce propos, il semblerait que l’adjoint aux sports se plaigne du stress provoqué par les séances municipales.
Notre conseil à cette malheureuse victime : restez zen, n’intervenez pas pour tout et n’importe quoi ! Et cessez de hurler après les élus, pour trois raisons : votre santé en pâtit, le public ne comprend rien à vos vociférations, et surtout, les cris n’ont jamais remplacé les arguments.

Laetitia Quilici rappelle le droit des élus à amender une délibération et propose de mettre au vote le classement en catégorie 2, qui sera réclamé par la majorité des élus.

Le maire reporte la délibération.

La délibération N°2 concerne la dématérialisation et la télétransmission des actes administratifs. Elle est présentée par Jean-Yves Decroix qui s’est investi dans ce travail et souligne les économies substantielles à réaliser.

Voté à l’unanimité.

La N°3 : Mission de l’architecte conseil de la commune :

Il est proposé de fixer ses émoluments à 9000 € d’avril à décembre.
Sauf qu’on est en juillet et que l’an dernier, on a payé cette même somme pour l’année entière, fait remarquer la 1ère adjointe.
S’agit-il d’un renouvellement de contrat, avec 3 mois de retard ? S’agit-il d’un nouveau contrat, avec un autre architecte ?
Eh bien, M. Joseph ne sait pas ! Personne ne sait. Voilà encore un conseil préparé avec sérieux ! Et dire qu’il n’y avait que 4 délibérations…
En attendant la vérification des services concernés, on vote « pour ne pas bloquer la ville »

Enfin, la N°4 : destinée à être le clou du spectacle : Autorisation donnée au maire à signer le bon de commande de 86 €pour l’apéritif de la journée de commémoration nationale.

La ficelle est grosse : nul besoin de cette délibération ridicule !
Son seul objet : déchaîner l’indignation des partisans de M. Joseph, qui plaignent le pauvre maire, obligé de quémander auprès des méchants élus une somme aussi faible…

Le 25 juin, les élus, qui ont bien pesé leurs décisions, ont laissé au maire (alinéa 4) la possibilité d’engager des frais de marchés et accords-cadres jusqu’à concurrence de 5 000 euros.

Laetitia Quilici s’étonne de la pertinence de cette délibération inutile, car le calcul doit se faire par marché et seuls les lots d’une même procédure sont à additionner !

Elle refuse de prendre part au vote d’une délibération non conforme, et attend avec intérêt le texte qui la justifie.

Pour terminer en beauté, une question diverse posée par M. Delaud à propos du CLSPD. (Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance).

Le maire, par arrêté pris en mai 2015 en a modifié la composition : il en a retiré le président du Conseil Régional. Pour quelle raison ?

Et voici ce que trouve à répondre M. Joseph : « Le fait d’être socialiste n’a rien avoir avec votre question ? »

Admirable ! Quelle hauteur de vue !

S’il s’était penché sur la question, le maire aurait pu préciser qu’habituellement, c’est le président du conseil général qui fait partie du CLSPD, que M. Palix en avait modifié la composition pour rajouter l’élu du Conseil Régional…En bien non !

M. Delaud reste sidéré, avant de laisser libre cours à son indignation et de faire remarquer que, quel que soit le parti au pouvoir, le CR finance des actions et que c’est cela seul qui importe pour une commune…
Il termine avec une dernière question : « Pourquoi le drapeau de notre région a-t-il été remplacé par le drapeau américain devant la mairie ? »
Effectivement, pourquoi ?


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Mardi 14 Juillet 2015  à 9 h 18' 5"

J'AI VU DE LA LUMIÈRE ET JE SUIS ENTRÉ

Interviewé, à sa grande surprise, par le journal Var Matin, Arthur Paecht (Maire de Bandol de 1983 à 1995) a dit tout le bien qu'il pensait du maire de …....Bandol.
Nous avons analysé son sabir que l'on appelle plus communément langue de bois. Voici rétabli par son traducteur, un certain « Pêche Artur », ce qu'il voulait dire en réalité :

Lorsque vous dites que vous étiez là par hasard et que le maire n'était pas au courant de votre venue au conseil municipal vous pensez être crédible ?
-Je suis un élu à l'ancienne et, à l'époque, je leur en ai fait avaler des couleuvres à mes administrés, c'est plus fort que moi, à mon âge on ne se refait pas et ça m'amuse de penser que quelques-uns peuvent encore me croire.

Quand vous affirmez que tous les élus sont pourris sauf lui, mais qu'il devrait l'être beaucoup plus, c'est un aveu (Rire), une grave accusation ou une recommandation ?
-Dans ce domaine je sais de quoi je parle, j'ai suffisamment d'expérience. Concluez vous-même !

Vous dites paradoxalement le soutenir, mais sans jamais lui parler ni le fréquenter. Comment pouvez-vous prétendre le connaître si intimement
-J'ai dit effectivement le soutenir, mais je n'ai pas dit que je m'engageais à ses côtés ; vous savez, à mon âge quand quelqu'un se réclame de vous, aussi petit soit-il, ça fait plaisir de sortir de sa retraite et d'être interrogé. Rendez vous compte, je suis en photo dans le journal à côté d'un personnage qui fut l'un de mes plus farouche ennemi, il est sans doute frappé du syndrome de Stockholm, c'est inespéré, moi qui pensais avoir été définitivement mis aux oubliettes !

Vous dites aimer Bandol mais vous n'y avez jamais vécu même lorsque vous en étiez le maire, vous étiez rarement présent, à cause de vos nombreuses casquettes laissant à votre chef de cabinet le soin de gérer la ville et de recadrer les élus
-C'est l'apanage des grands hommes que je fus, le seul je vous rappelle à faire deux mandats consécutifs !

Vous affirmez aussi que le maire de Bandol est honnête et compétent
-C'est ce que l'on dit quand on ne sait pas quoi dire, ça ne mange pas de pain. Je dis aussi qu'il est un « novice » en politique et qu'il n'est pas suffisamment souple, ce mot est fort de résonance !!! Je vous laisse le choix de l'analyser !

Que sous entendez-vous, lorsque vous dites que vous pourriez encore travailler pour Bandol mais plus dans un contexte politique
-Certains pensent qu’à 85 ans je peux encore être l'avenir de cette ville. D'ailleurs je suppose que c'est pour ça que j'ai été sollicité ! Et puis je profite des quelques amis qu'il me reste !

Pour compléter cette « traduction », la rédaction rappelle que LA VIE EST UN ETERNEL RECOMMENCEMENT.
En effet, dans son ouvrage "Bandol an 2000" (pages 130 et 131) l'auteur Raymond Culioli explique, à propos de la politique municipale :"M.Paecht avait regroupé autour de lui des collaborateurs non élus formant le "cabinet du maire". Eux seuls géraient les affaires communales, départementales ou nationales et n'en rendaient compte qu'au maire.
Les adjoints ont mal accepté d'être écartés, ainsi que leurs collègues élus, de la gestion communale par une administration parallèle méprisante, venue de l'extérieur. Xavier Suquet et Marcel Bogi ont décidé de ne plus repartir avec Arthur Paecht pour un nouveau mandat. Le maire leur a retiré les délégations de signature …. " Voilà qui rappelle étrangement certaine situation….
Résultat :
Premier tour Suquet obtient 42,5% des voix
Paecht : 26,7% et se retire au second tour
La liste Suquet sera élue avec les deux tiers des suffrages devant celle de Maurice Connat.


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Dimanche 12 Juillet 2015  à 12 h 48' 1"

Compte-rendu du conseil municipal du 9 juillet


Un conseil expéditif, avec 7 élus absents et représentés, et qui s’est déroulé devant une trentaine de personnes.

M. Joseph, sans doute en mal de soutien, avait fait venir M. Paecht, ancien maire du siècle dernier, et dont la présence dans le public a suscité ce commentaire, peu affable, certes, mais bien de circonstance : « Tiens, ils l’ont sorti de la naphtaline ! »

Conseil rapidement bouclé : il est vrai qu’il n’y avait au menu que 8 délibérations, dont 6 seulement ont été examinées : le maire en a retiré deux, la 6 et la 8, sous prétexte que l’adjointe au tourisme et à la culture n’était pas là !

Du jamais vu, une fois de plus… Surtout que si l’on se réfère aux documents transmis aux élus, la N°6 :Réévaluation de tarifs d’inscription de l’Ecole municipale de musique devait être rapportée par M. Joseph lui-même.

Certes, le sujet était complexe ! Pensez-vous ! Les tarifs de l’Ecole de musique ! Tout à fait dans les cordes de notre Grand Argentier ! Peu de risque pourtant de s’embrouiller dans les chiffres…

Par contre, pour la N°8, la demande de classement de l’office du tourisme, gageons que le maire n’aura pas voulu se frotter à Mme Reig, qui maîtrise bien ce dossier…

Sinon, M. Joseph a été égal à lui-même, assénant des assertions peu crédibles, confondant autorité et autoritarisme : Mme Dagord se fait vertement reprendre : elle a osé manifester… quoi ? On ne sait pas, sauf que ça a déplu au maître des lieux.

Et quand M. Rossi demande à intervenir sur une procédure judiciaire, refus brutal : ce n’est pas à l’ordre du jour. L’élu insiste : avertissement ! Comme à l’école…en attendant l’expulsion ?
L’ORDRE DU JOUR ! nous dit-on…

TOUT L’ORDRE DU JOUR (ça, c’est raté, vu le nombre effarant de délib. supprimées, retirées depuis 15 mois…)

RIEN QUE L’ORDRE DU JOUR ! Encore raté :

Car M. Joseph nous sort toujours quelque chose du tiroir pendant le conseil…s’affranchissant allègrement des règles qu’il prétend imposer aux élus :
Quelques exemples :

Le 26 septembre 2014: attaques insultantes et diffamatoires du maire à l’encontre de la première adjointe : à l’ordre du jour ? Non, c’était une surprise !

Le 20 février : le maire revient sur le blocage de la ville, le CLTR : à l’ordre du jour ? Non.

Le 25 juin, M. Joseph demande aux élus de se prononcer sur leur démission : à l’ordre du jour ? Pas davantage…

Le 30 juin, on interrompt le conseil pour lui apporter des démissions : c’est reparti : à l’ordre du jour ? Non plus !

Aussi, prenant quelques précautions oratoires, assurant qu’il s’agit d’une intervention "positive", M. Delaud informe les élus que le collège Raimu a obtenu 100% de réussite au Brevet des collèges. On applaudit.

Puis M. Decroix annonce que la majorité du conseil a envoyé une lettre de recours gracieux auprès du préfet (lettre signée par les 16 élus), lui demandant de rapporter l’arrêté par lequel il a augmenté le taux de nos impôts locaux de 8%.

En effet, l’approbation du Compte Administratif 2014 a rendu cette mesure inutile, puisque la commune peut dès lors utiliser les 2.3 Millions d'€uros d’excédent pour son budget 2015.
Pas besoin de ponction fiscale supplémentaire.
Réaction du maire : ….
Si l’on en doutait encore, l’inaction scandaleuse de M. Joseph, son refus avéré d’agir à ce sujet apportent la preuve qu’il se satisfait pleinement de cette augmentation de 8 % décidée par le préfet, après l’entretien qu’il a eu avec ce haut fonctionnaire, comme on l’a compris en lisant son blog.

C’est tout bénéfice pour lui : il n’aura pas à augmenter les impôts l’an prochain, comme il s’apprêtait à le faire…Et en plus, il en fait porter aux autres la responsabilité…

Quel argument de choix ce sera, dans la campagne électorale qu’il attend impatiemment depuis des mois ! Et qui seule lui importe.
Cynisme de sa part, direz-vous ? Force est de constater qu’hélas, on est là bien loin, très loin de l’intérêt des Bandolais, souvent invoqué…

La suite va le confirmer.

Jean-Yves Decroix en profite pour interroger le maire: quand celui-ci mettra-t-il à l’ordre du jour la demande d’attribution de subventions aux 40 associations laissées de côté, proposition envoyée par la majorité ?
M. Joseph lui répond qu’il a un délai d’un mois pour répondre.

Ce qui est totalement faux !

Décidément, le maire confond deux procédures bien distinctes :
S’il est exact que le maire est maître de la convocation des conseils et de l’ordre du jour, la loi et la jurisprudence reconnaissent aux élus le droit de proposition (et d’amendement) sans exclusive :

––Le tiers des conseillers peut réclamer la convocation d’un conseil municipal, avec une demande motivée. Le maire est dans l’obligation de le convoquer dans le délai d’un mois.
Mais nous ne sommes pas dans ce cas de figure.

––Le tiers des élus peut proposer au conseil l’examen de toute affaire entrant dans les attributions de celui-ci, à condition de respecter le délai de convocation de 5 jours francs.
Or, la majorité des élus a demandé l’inscription à l’ordre du jour de cette délibération complétant l’attribution des subventions, largement dans les temps, avant même le précédent conseil du 30 juin.

Nous invitons le maire à se rapprocher de son service juridique et à examiner la réponse du Ministère de l’intérieur à ce sujet et publié dans le JO Sénat du 07/01/2010, page 29.

Toujours le même prétexte invoqué par le maire pour justifier ses atermoiements : il faut « un budget supplémentaire » ; nous travaillons dessus !

Heureusement qu’il y travaille, car M. Decroix lui réplique que, renseignements pris auprès des services financiers d’autres collectivités, on lui a bien confirmé que c’était l’affaire de 2 jours maxi !

Loin de l’été entier prétexté par notre grand spécialiste, puis délai réduit à un mois…Allons, un petit effort, peut-être qu’au prochain conseil sera-t-il arrivé à intégrer les 2 lignes nécessaires de la décision modificative dans le budget…
Pour résumer, nous avons un maire qui se raccroche à ses maigres pouvoirs pour entraver le fonctionnement de la commune, quitte à étrangler le monde associatif.

On peut enfin passer aux 4 premières délibérations, qui consistent à autoriser le maire à signer 4 marchés pour les animations d’été. Elles seront votées à l’unanimité.

L’adjointe concernée, qui s’occupe aussi des écoles, en lit le texte avec difficulté.

Une même constatation pour les 4 : le marché peut être attribué sans publicité préalable, puisqu’aucun appel d’offres n’a été déposé. Pour quelle raison ?
Il est très possible que le faible prix proposé par la commune ait découragé les groupes les plus recherchés, qui auront trouvé mieux ailleurs.

On voit où mène une vision purement comptable de la politique d’animation : " dépenser moins", comme le préconise le maire, avec son corollaire attendu :"pour avoir moins", surtout quand on a écarté les élus compétents en matière d'événementiel.

Les 2 délibérations restantes, la 5, autorisant le maire à entamer une procédure judiciaire et à fixer la rémunération d’un avocat sera adoptée à l’unanimité, ainsi que la N°7, bon de commande pour l’installation de câblages informatiques à l’école élémentaire.

C’est alors qu’intervient M. Rossi, demandant l’autorisation de prendre la parole.

Refus du maire : ce n’est pas à l’ordre du jour.

L’élu, remonté, explique alors que M. Joseph a porté plainte contre lui en octobre dernier, et qu’il vient seulement d’en être informé.
Il aurait divulgué des documents privés faisant état des transactions entre le maire et Mme Cercio l’été dernier.

On se souvient que, balayant sans scrupule le résultat des urnes, M. Joseph a tenté de changer de majorité en écartant Mme Quilici, M. Decroix et Mme Dagord à qui il avait retiré leurs délégations et leurs fonctions, promises à deux transfuges de la liste de Palix, Mme Cercio et M. Champion.

Si l’on a bien saisi la démarche du maire qui les authentifie, ces documents en apportaient la preuve.

On comprend la gêne de M. Joseph, à l’idée de voir ses tristes magouilles étalées sur la place publique.

Sauf que, de toute façon, de nombreux Bandolais étaient au courant de ces basses manœuvres.

Le maire devait bien se douter que, dans la mesure où certaines personnes de l’opposition pressenties avaient refusé de trahir leur engagement, elles ne se gêneraient pas pour dénoncer, avec force détails, les propositions qu’il leur avait faites, au mépris de ses engagements envers ses colistiers et aussi sans le moindre respect pour les Bandolais qui avaient voté pour lui.

Le plus grave, à nos yeux, n’est pas qu’on divulgue ces arrangements, mais qu’ils aient pu avoir lieu.